Brevets

Une stratégie clairvoyante, la maîtrise des aspects techniques et une farouche détermination à remporter chaque dossier ; ou encore des conseils avisés sur la meilleure façon de prévenir un contentieux au long cours. C'est ce que nos clients sont en droit d'attendre de nous. Notre équipe est composée de plus de trente associés dédidiés au contentieux des brevets d’invention. Leur expérience et leurs succès ont valu au cabinet de remporter à de nombreuses reprises le prix du cabinet de l'année en matière de contentieux des brevets aux niveaux national comme européen.

HOYNG ROKH MONEGIER est le seul cabinet européen en droit de la propriété intellectuelle à disposer, dans chacun des pays où il est implanté, d’équipes de haut niveau composées d’avocats et d’experts techniques chevronnés. Les compétences à la fois juridiques et techniques de nos avocats nous permettent de garantir une efficacité accrue et une optimisation des coûts, mais cette combinaison inédite nous a également permis de développer notre expérience en matière de conduite, gestion et coordination de contentieux de brevets transnationaux, tout en favorisant la cohérence nécessaire entre les arguments développés dans tous les pays.

Nos avocats sont habitués à appréhender des technologies complexes, des anticorps monoclonaux aux réseaux de télécommunication, en passant par la lithographie de semi-conducteurs. Nous travaillons avec les entreprises les plus innovantes dans les domaines des biotechnologies, des produits pharmaceutiques, des dispositifs médicaux, des produits chimiques, des télécommunications, des semi-conducteurs, de l’électronique, de l’automobile, de l’aérospatiale et des biens de consommation, entre autres.

DOSSIERS SIGNIFICATIFS
- Défense du premier fabricant mondial de lithographie par immersion et de son principal fournisseur de systèmes optiques dans le cadre d’un litige paneuropéen en matière de brevets et sa coordination au niveau international
- Représentation depuis 2015 d’un opérateur de télécommunications dans le cadre d’un litige portant sur un vaste portefeuille de brevets présumés essentiels à diverses normes et de brevets non essentiels, sans revers pendant plus de trois ans
- Contentieux de brevet à l’échelle européenne porté jusqu’aux plus hautes juridictions civiles, à l’origine d’une nouvelle interprétation jurisprudentielle de la contrefaçon par équivalence d’un dispositif d’occlusion pour le traitement des défauts du septum auriculaire
- Litige en matière de contrefaçon de brevet concernant deux produits phare dans lequel la Cour de justice de l’Union européenne a rendu une décision sur l’interprétation du règlement relatif aux CCP
- Représentation d’un important constructeur d’hélicoptères civils dans le cadre d’un contentieux de brevet portant sur un nouveau type de train d’atterrissage
PLUS D'EXEMPLES
- Contentieux portant sur la validité et la contrefaçon de CCP dans le domaine du traitement du cancer
- Intervention pour le compte d’un fabricant majeur de cellules solaires, défense d’un brevet clé portant sur la technologie des cellules solaires contre de multiples concurrents, y compris la coordination avec les procédures devant la District Court et l’International Trade Commission américaines
- Représentation transfrontalière d’un fournisseur mondial d’un constructeur automobile dans le cadre d’un litige de brevets et de secrets commerciaux concernant des amortisseurs
- Représentation transfrontalière d’une multinationale japonaise dans le cadre d’un contentieux et de pourparlers s’agissant d’encres à séchage UV
- Litige international entre deux des plus importantes sociétés de téléphonie mobile et de puces électroniques impliquant un vaste portefeuille de brevets, des contrats de licence et le droit de la concurrence
- Représentation d’un constructeur automobile dans le cadre de négociations de licences portant sur des brevets essentiels avec différents détenteurs de brevets essentiels et pools de brevets essentiels
- Représentation d’un important fabricant d’équipement sonar dans la défense d’un portefeuille de brevets et de certificats d’utilité contre des concurrents avec des procédures parallèles aux États-Unis devant l’International Trade Commission et la District Court
DÉPÔTS DE BREVETS

Notre équipe responsable du dépôt de brevets, répartie entre Amsterdam, Paris et Bruxelles, offre une gamme complète de services de dépôt et examen de demandes de brevets. Elle apporte également un soutien technique à nos différentes équipes chargées de l’activité contentieuse. Pour les litiges extérieurs aux pays dans lesquels exercent nos conseils en brevets, nous collaborons avec un vaste réseau de conseils en brevets rattachés à des cabinets locaux.

Nos conseils en brevets ont à la fois les compétences et l’expérience nécessaires pour constituer des portefeuilles de brevets efficaces, défendre les inventions phares de nos clients devant les différents offices de brevets, ainsi que pour rédiger et déposer des demandes de brevets clés.

L’expertise de nos conseils en brevets couvre presque tous les domaines techniques: le génie électrique, la physique et l’électronique (concernant notamment les semi-conducteurs, la lithographie, les systèmes de traitement du signal, en ce compris les télécommunications, les réseaux, les ordinateurs et les inventions informatiques, les LED, l’optique et l’imagerie), la chimie et les sciences du vivant (notamment la pharmacie, les biotechnologies, le génie génétique et les anticorps, les dispositifs médicaux, les revêtements et résines, la technologie alimentaire et les techniques de diagnostic) et le génie mécanique.

Notre équipe comprend des conseils en brevets qualifiés pour intervenir auprès des principaux offices de propriété industrielle européens ainsi que devant l’USPTO. Cela nous permet de conseiller nos clients européens sur le dépôt de demandes de brevets aux États-Unis et de fournir les services de dépôt associés, assurant une cohérence accrue et des coûts optimisés, tout en offrant le confort d’un service de proximité.